Most Significant Carrier Rule

Pour les billets comprenant des vols avec d’autres compagnies aériennes que Brussels Airlines, la Most Significant Carrier Rule s’applique conformément à la résolution 302 de l’IATA, en vigueur depuis avril 2011.

En règle générale, les franchises de bagages s’appliquent lorsque Brussels Airlines opère le tronçon géographiquement le plus long ou le plus significatif du voyage. Si le tronçon le plus long ou le tronçon le plus important du voyage est opéré par une autre compagnie aérienne, ses règles de franchise de bagages peuvent s’appliquer sur les vols de Brussels Airlines ou sur les vols en partage de code. La franchise de bagages applicable est mentionnée sur votre billet électronique.

La Most Significant Carrier Rule n'est pas valable pour les bagages à main, car ce sont les règles de la compagnie aérienne qui s'appliquent. En cas de vols en correspondance ou de vols opérés par une compagnie partenaire, nous vous conseillons de consulter le site Internet de chaque compagnie séparément.

En vertu de la loi sur la protection des consommateurs du ministère américain des transports et de la décision publiée par l’autorité canadienne des transports (CTA) qui s’appliquent à tous les vols à destination, en provenance et à travers les États-Unis et le Canada, les conditions de bagages suivantes s’appliquent :

• Cohérence des règles relatives aux bagages : la même franchise de bagages, les mêmes frais d’excès de bagages et les mêmes règles relatives aux bagages à main doivent être appliqués tout au long du voyage
• Les règles applicables en matière de bagages sont généralement celles établies par la compagnie aérienne figurant en premier sur le billet
• Toute compagnie aérienne figurant comme premier transporteur sur un billet peut choisir librement de transférer les règles relatives aux bagages à toute autre compagnie aérienne de l’itinéraire (MSC).